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Exclusion de responsabilité

1. Contenu de l’offre en ligne 

L’auteur n’assume aucune garantie en ce qui concerne l’actualité, l’exactitude et l’exhaustivité des informations mises à disposition dans ces pages. Est en principe exclu vis-à-vis de l'auteur de ces pages tout droit à un dédommagement se rapportant à des dommages de nature matérielle ou idéelle et causés par l’utilisation ou la non-utilisation des informations mises à disposition et/ou d’informations fausses ou incomplètes, pour autant qu’il n’existe aucune faute intentionnelle prouvée ou négligence grave de la part de l’auteur. Toutes les offres s’entendent sans obligation ni engagement. L’auteur se réserve expressément le droit de modifier, de compléter, de supprimer partiellement ou entièrement le contenu du site sans notification préalable ou encore de cesser la publication temporairement ou définitivement.  

2. Références et liens hypertextes 

En cas de références directes ou indirectes à des sites Internet (« liens ») qui ne sont pas du domaine de la responsabilité de l’auteur, sa responsabilité ne pourrait être engagée que s’il avait connaissance de leur contenu et s’il lui était techniquement possible d’empêcher leur utilisation au cas où leur contenu serait illicite et dans la mesure où cela pourrait être raisonnablement exigé de lui. L’auteur déclare donc expressément qu’au moment de la création des liens aucun contenu illicite n’a pu être constaté sur les pages en question. L’auteur n’a aucune influence sur le design actuel ou futur, les contenus affichés ou la paternité des sites reliés. L’auteur décline donc toute responsabilité concernant les modifications éventuellement apportées aux sites reliés après la création des liens. Cette déclaration s’applique à tous les liens et références présents sur le propre site de l’auteur, ainsi qu’aux commentaires des tiers dans les livres des visiteurs et les listes de discussion. L’entière responsabilité des contenus illicites, incorrects ou incomplets et en particulier des dommages causés par l’utilisation ou la non-utilisation des informations mises à disposition incombe au propriétaire du site référencé et non au propriétaire du site contenant les liens de référence.  

3. Droits d’auteur et de marque 

L’auteur veille à respecter dans toutes les publications les droits d’auteur des graphiques utilisés, des documents sonores, des séquences vidéo et des textes ou à utiliser des graphiques, des documents sonores, des séquences vidéo et des textes réalisés par lui-même ou à avoir recours à des graphiques, des documents sonores, des séquences vidéo et des textes non protégés par des droits. Les marques commerciales et les noms de marque protégés contenus dans ce site, ou le cas échéant mentionnés par des tiers, sont régis sans aucune restriction par les dispositions légales applicables aux noms de marque et sont protégés par les droits de propriété de leurs propriétaires enregistrés. Le seul fait de mentionner des marques commerciales ne signifie pas qu’elles ne sont pas protégées par les droits des tiers ! Les droits d’auteur concernant le contenu publié par l’auteur et ses propres réalisations appartiennent à l’auteur du site. Toute reproduction ou utilisation de ces graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées sans le consentement exprès de l’auteur est interdite.  

4. Protection des données 

Si l’utilisateur fait usage de la possibilité d’entrer des coordonnées privées ou professionnelles (adresses e-mail, noms, adresses) offerte dans ce site, il est bien entendu qu’il le fait volontairement.  

5. Validité juridique de cette exclusion de responsabilité 

Cette exclusion de responsabilité doit être considérée comme partie intégrante de l’offre en ligne dans laquelle il est fait référence à ce site. Si certains paragraphes ou certaines formulations de ce texte ne devaient pas respecter la législation en vigueur ou être incomplètes, les autres parties de ce document ne s’en trouveraient affectées ni dans leur contenu, ni dans leur validité. 

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